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Marques déposées par la société PRECISION VALVE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de New York
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ACC-U-SOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACC-U-SOL
PRECISION VALVE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
1281430
Date de dépôt :
20/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2014

Présentation de la marque ACC-U-SOL

Déposée le 20 juin 1984 par la société PRECISION VALVE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACC-U-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PRECISION VALVE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de New York domicilié(e) 700 Nepperhan Avenue YONKERS,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2264851) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2264851) - 75001 - France.

La marque ACC-U-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACC-U-SOL est expirée depuis le 20 juin 2014.

PRECISION VALVE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes : SPRAYER , PRECISION , PREVAL , P


PRECISION VALVE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de New York - 700 Nepperhan Avenue YONKERS,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2264851) - États-Unis


CABINET BREESE-MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2264851) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2004 n°2264851 - Publication au BOPI 2004-05-14

Renouvellement sans limitation n°2032441 - Publication au BOPI 1994-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Mécanismes de distribution pour récipients aérosols, en particulier diffuseur actionné par gachette pour récipients aérosols, récipients aérosols équipés de tels mécanismes, non compris dans d'autres classes.